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Edition du 12 Septembre 2024



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Recours de Hassani CHerif et Aouchiche
La Cour constitutionnelle nomme deux groupes de travail
12 Septembre 2024

Le directeur général des affaires juridiques et du contentieux constitutionnel par intérim auprès de la Cour constitutionnelle, Ahmed Ibrahim Boughari,

a révélé hier soir la nomination de rapporteurs au sein de deux groupes de travail pour étudier les deux recours déposés auprès de la Cour, concernant les résultats préliminaires des élections présidentielles. Dans une déclaration à la télévision nationale, M. Boughari a expliqué que le président de la Cour constitutionnelle, Omar Belhadj, a désigné des rapporteurs au sein de deux groupes de travail pour examiner les recours déposés par les candidats à la présidentielle du 7 septembre, Abdelaali Hassani Cherif et Youcef Aouichiche. M. Boughari a ajouté que « juste après la réception des deux recours, des groupes de travail ont été constitués pour commencer l’examen de tous les procès-verbaux et le comptage des voix, en attendant la réception du dernier procès-verbal de centralisation des résultats du vote, celui de la commission électorale des résidents à l’étranger. Ce n’est qu’alors que commencera le décompte du délai légal imparti à la Cour constitutionnelle pour annoncer les résultats définitifs de l’élection présidentielle, fixé à 10 jours »


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